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Conditions Générales d'Utilisation

Éditeur : JEDITH SAS - "the Zazoo" et "Ornicar Publishing" sont des marques déposées de JEDITH SAS.
Siège social : 14 Place Carnot, 54000 NANCY
Capital social : 10 000 €
RCS : 821 887 916 Numéro de TVA : FR 02 821887916

 

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Les présentes CGU pourront être modifiées à tout moment, sans préavis et à la seule discrétion de JEDITH SAS. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de s'assurer qu'il a pris connaissance des CGU en vigueur avant toute utilisation du Site.

Toute personne ne respectant pas ces CGU pourra se voir y refuser l'accès, sur décision unilatérale de JEDITH SAS et sans notification préalable.

Sauf maintenance, cas de pannes, intervention de maintenance et cas de force majeur, Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.​

L'accès au Site est ouvert gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet. ​Le visiteur est seul responsable des frais liés au matériel, logiciels et outils de communication nécessaires pour accéder au Site. Le bon fonctionnement de ces derniers relève de sa seule responsabilité.

Tout utilisateur qui souhaiterait faire une utilisation des contenus du Site devra impérativement obtenir l'accord exprès de JEDITH SAS. Pour ce faire, il prendra contact en envoyant un email à info[at]ornicarpublishing.com

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Les présentes CGU sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tous les litiges auxquels les CGU pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, interprétation, exécution ou résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux de Nancy, France.

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